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Marques déposées par Département de la NièvreTODO
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Universbois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Universbois
Département de la Nièvre, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3985572
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
Universbois de Département de la Nièvre

Présentation de la marque Universbois

Déposée le 11 février 2013 par Département de la NièvreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Universbois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est Département de la NièvreTODO domicilié(e) Hôtel du Département, Rue de la Préfecture - 58000 - NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Remillier Cécile domicilié(e) 8 rue des Places - 58000 - NEVERS - France.

La marque Universbois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31 35 40 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Universbois est expirée depuis le 11 février 2023.

Département de la Nièvre a également déposé les autres marques suivantes : “ Et toi, t'as kel âge? ” , Niver Bois , Nièvre le département , JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR


Département de la Nièvre, collectivité territoriale - Hôtel du Département, Rue de la Préfecture - 58000 - NEVERS - France


Mme Remillier Cécile - 8 rue des Places - 58000 - NEVERS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception des succédanés du bois) ; boîtes en bois ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Sciage ; rabotage ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.